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COMMANDES :
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Nos délais sont donnés à titre indicatif. Les délais éventuels ne pourront en aucun cas donner lieu à des réclamations de dommages et intérêts ni à l'accord de toute indemnisation.
L'acheteur accepte toutes les conditions générales de vente stipulées sur la commande qui est ferme et définitive.
L'acheteur dispose d'un délai de rétractation de 7 jours après le passage de la commande.
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EXPEDITION :
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Les marchandises voyagent aux risques et périls du destinataire qui seul dispose d'un recours contre le transporteur en cas d'avaries survenues durant le transport. Nous n'exécutons les commandes que dans la mesure de nos possibilités. Toute réclamation doit être formulée dans les cinq jours suivant la date de livraison par lettre recommandée. Tout retour de marchandise est subordonné à notre autorisation expresse écrite : il se fera obligatoirement en port payé; aucun port dû ne sera accepté.
Nos prix s'entendent H.T. .
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GARANTIE :
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A la commande. Par carte de crédit, par chèque bancaire (français) ou postal (français), ou par mandat.
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DELAIS :
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Ils ne sont donnés qu'à titre indicatif, et ne peuvent en aucun cas, étant dépassés, faire l'objet de dommages et intérêts ou de refus.
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RESERVE DE PROPRIETE :
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Loi 80-335 du 12 mai 1980. Les marchandises restent la propriété du vendeur jusqu'à paiement intégral du prix convenu, même en cas de liquidation de bien, de règlement judiciaire et de transfert de responsabilité.
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JURIDICTION :
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L'attribution de juridiction pour toutes contestations ou litiges est faite par le Tribunal de Commerce de Paris (France).
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PROTECTION DES DONNEES :
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En vertu des directives Européennes 95/46/CE, 2002/58/CE et des articles 26, 27 et 34 de la loi 78-17 "Informatiques et Libertés" , vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour l'exercer, adressez vous à JET CONSOMMABLES
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